Nos délibérations et arrêtés
Année 2023
Arrêté préfectoral d'enregistrement de la demande relative au centre de tri : Arrêté et Accusé de réception
Comité Syndical du 13 avril 2023 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 13 avril 2023 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal
Comité Syndical du 9 mars 2023 : Liste des délibérations examinées et délibérations votées
Bureau Syndical du 9 mars 2023 : Liste des délibérations examinées et délibérations votées
Année 2022
Comité Syndical du 15 décembre 2022 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 15 décembre 2022 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal
Comité Syndical du 22 septembre 2022 Procès-verbal du Comité
Comité Syndical du 31 mars 2022 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 3 février 2022 Compte rendu du Comité
Année 2021
Comité Syndical du 7 décembre 2021 Compte rendu du Comité
Bureau Syndical du 3 décembre 2021 Compte rendu du Bureau
Comité Syndical du 6 octobre 2021 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 30 juin 2021 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 24 mars 2021 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 25 février 2021 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 28 janvier 2021 Compte rendu du Comité
Année 2020
Comité Syndical du 9 décembre 2020 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 5 novembre 2020 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 24 septembre 2020 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 25 juin 2020 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 27 février 2020 Compte rendu du Comité
