Nos délibérations et arrêtés

Année 2024

Comité Syndical du 11 avril 2024 : Liste des délibérations et Délibérations

Bureau Syndical du 11 avril 2024 : Liste des délibérations et Délibérations

Comité Syndical du 28 mars 2024 : Liste des délibérations examinées et Délibérations

Bureau Syndical du 28 mars 2024 : Liste des délibérations examinées et Délibérations

Comité Syndical du 13 mars 2024 : Liste et Délibérations examinées 1 et 2 et procès verbal partie 1 - Délibérations examinées 3 à 8 et procès verbal partie 2 

Année 2023

Comité Syndical du 20 décembre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées  et procès verbal

Bureau Syndical du 20 décembre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal

Comité Syndical du 23 novembre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal

Bureau Syndical du 23 novembre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal

Bureau Syndical du 12 octobre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et Procès verbal

Comité Syndical du 7 septembre 2023 : Liste - Extrait des délibérations examinées et Procès verbal 

Projet de Délibération Adhésion - Etude d'impact SIAVED - Etude d'impact CCPS - Etude d'impact CAVM - Etude d'impact CCPM - Etude d'impact CAMVS - Etude d'impact CCSA

Comité Syndical du 29 juin 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal

Bureau Syndical du 29 juin 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal

Arrêté préfectoral d'enregistrement de la demande relative au centre de tri : Arrêté et Accusé de réception

Comité Syndical du 13 avril 2023 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal

Bureau Syndical du 13 avril 2023 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal

Comité Syndical du 9 mars 2023 : Liste des délibérations examinées et délibérations votées et procès verbal

Bureau Syndical du 9 mars 2023 : Liste des délibérations examinées et délibérations votées et procès verbal

Année 2022

Comité Syndical du 15 décembre 2022 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal

Bureau Syndical du 15 décembre 2022 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal

Comité Syndical du 22 septembre 2022 Procès-verbal du Comité

Comité Syndical du 31 mars 2022 Compte rendu du Comité

Comité Syndical du 3 février 2022 Compte rendu du Comité

Année 2021

Comité Syndical du 7 décembre 2021 Compte rendu du Comité

Bureau Syndical du 3 décembre 2021 Compte rendu du Bureau

Comité Syndical du 6 octobre 2021 Compte rendu du Comité

Comité Syndical du 30 juin 2021 Compte rendu du Comité

Comité Syndical du 24 mars 2021 Compte rendu du Comité

Comité Syndical du 25 février 2021 Compte rendu du Comité

Comité Syndical du 28 janvier 2021 Compte rendu du Comité

Année 2020

Comité Syndical du 9 décembre 2020 Compte rendu du Comité

Comité Syndical du 5 novembre 2020 Compte rendu du Comité

Comité Syndical du 24 septembre 2020 Compte rendu du Comité

Comité Syndical du 25 juin 2020 Compte rendu du Comité

Comité Syndical du 27 février 2020 Compte rendu du Comité