Nos délibérations et arrêtés
Année 2025
Comité Syndical du 10 avril 2025 : Liste des délibérations et Délibérations
Comité Syndical du 27 février 2025 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 27 février 2025 : Liste des délibérations et Délibérations
Année 2024
Comité Syndical du 12 décembre 2024 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 12 décembre 2024 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 28 novembre 2024 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Comité Syndical du 17 octobre 2024 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 17 octobre 2024 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Comité Syndical du 27 juin 2024 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 27 juin 2024 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Comité Syndical du 11 avril 2024 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 11 avril 2024 : Liste des délibérations et Délibérations et procès verbal
Comité Syndical du 28 mars 2024 : Liste des délibérations examinées et Délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 28 mars 2024 : Liste des délibérations examinées et Délibérations et procès verbal
Comité Syndical du 13 mars 2024 : Liste et Délibérations examinées 1 et 2 et procès verbal partie 1 - Délibérations examinées 3 à 8 et procès verbal partie 2
Année 2023
Comité Syndical du 20 décembre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal
Bureau Syndical du 20 décembre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal
Comité Syndical du 23 novembre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal
Bureau Syndical du 23 novembre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal
Bureau Syndical du 12 octobre 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et Procès verbal
Comité Syndical du 7 septembre 2023 : Liste - Extrait des délibérations examinées et Procès verbal
Projet de Délibération Adhésion - Etude d'impact SIAVED - Etude d'impact CCPS - Etude d'impact CAVM - Etude d'impact CCPM - Etude d'impact CAMVS - Etude d'impact CCSA
Comité Syndical du 29 juin 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal
Bureau Syndical du 29 juin 2023 : Liste et Extrait des délibérations examinées et procès verbal
Arrêté préfectoral d'enregistrement de la demande relative au centre de tri : Arrêté et Accusé de réception
Comité Syndical du 13 avril 2023 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 13 avril 2023 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal
Comité Syndical du 9 mars 2023 : Liste des délibérations examinées et délibérations votées et procès verbal
Bureau Syndical du 9 mars 2023 : Liste des délibérations examinées et délibérations votées et procès verbal
Année 2022
Comité Syndical du 15 décembre 2022 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal
Bureau Syndical du 15 décembre 2022 : Liste des délibérations - délibérations et procès verbal
Comité Syndical du 22 septembre 2022 Procès-verbal du Comité
Comité Syndical du 31 mars 2022 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 3 février 2022 Compte rendu du Comité
Année 2021
Comité Syndical du 7 décembre 2021 Compte rendu du Comité
Bureau Syndical du 3 décembre 2021 Compte rendu du Bureau
Comité Syndical du 6 octobre 2021 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 30 juin 2021 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 24 mars 2021 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 25 février 2021 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 28 janvier 2021 Compte rendu du Comité
Année 2020
Comité Syndical du 9 décembre 2020 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 5 novembre 2020 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 24 septembre 2020 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 25 juin 2020 Compte rendu du Comité
Comité Syndical du 27 février 2020 Compte rendu du Comité
